Règlements et politiques
Recueil de gestion du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
Direction générale
5211-01-01 - Politique relative à l’utilisation des sommes inhérentes à la participation des membres du Conseil d'administration à des activités de perfectionnement, de formation et de représentation
5211-03-01 - Politique relative à la gestion des dossiers des élèves jeunes et adultes
5211-03-03 – Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire
5211-03a-03 - Procédure relative à la gestion des dossiers des élèves en éducation des adultes et en formation professionnelle
5211-04-01 - Politique relative au recrutement et à la sélection du personnel cadre
5211-05-01 - Politique relative aux contributions financières qui peuvent être assumées par les parents
5211-99-02 - Directive relative à la rémunération pour correction d’examens
5211-99a-02 - Directive relative à la gestion du temps supplémentaire pour le personnel syndiqué
5211-99b-02 - Directive relative à l’organisation des voyages étudiants dans les établissements de la CSCV
5211-08-03 - Procédure relative lors de tempêtes, d’événements de force majeure et de situations d’urgence
Secrétariat général
5212-01-05 - Règles de procédure relatives aux séances du conseil d'administration
C.C.r. 46 2014 - Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
C.C.r. 50 2015 - Règlement relatif à l’examen des comptes à payer
C.C.r. 51 2015 - Règlement relatif à la participation d’un commissaire, par un moyen électronique, à une séance du conseil des commissaires ou du comité exécutif
C.C.r. 60 2019 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du conseil des commissaires pour l’année scolaire 2019-2020
C.C.r. 61 2019 - Règlement relatif au calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année scolaire 2019-2020
C.C.r. 62 2019 - Règlement relatif au code d’éthique et de déontologie des membres du conseil des commissaires
C.C.r. 64 2019 - Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs
5212-02-01 - Politique relative à la révision d’une décision touchant un élève
5212-03-01 - Politique sur les règles de gouvernance du Conseil des commissaires
5212-04-01 - Politique relative au processus de nomination d'un commissaire
5212-05-01 - Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
5212-06-01 - Politique relative aux activités de financement
5212-07-01 - Politique relative à la commandite
Ressources éducatives
5221-01-01 - Politique culturelle
5221-04-02 - Directive relative à la scolarisation à domicile
5221-04a-02 - Directive relative à une demande d’expulsion d’élève
5221-05-01 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5221-07-01 – Politique relative à la formation continue du personnel
5221-08-01 - Politique linguistique
5221-09-01 - Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
5221-09-03 - Procédure et modalités d’organisation du service de garde en milieu scolaire
5221-10-01 - Politique relative à l'application de la loi visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence
5221-11-01 - Politique sur les saines habitudes de vie
5221-12-01 - Politique sur les conditions climatiques
5221-99-02 - Directive relative à la prise des présences des élèves dans toutes les écoles primaires
Formation générale des adultes
5222-01-01 - Politique relative au contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes
5222-01-02 - Directive relative aux mécanismes de suivi et de contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes
Ressources humaines
Code d’éthique applicable à tous les intervenants oeuvrant au sein du CSSCV
Protocole pour le télétravail
5231-01-01 - Politique relative à l’embauche
5231-01-03 - Procédure relative à l’embauche
5231-02-01 - Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel
5231-03-01 - Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
5231-03-02 - Directive relative au port de chaussures de sécurité pour certains employés
5231-04-01 - Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail et pour promouvoir la civilité
Formulaire de déclaration d’une situation de harcèlement psychologique en milieu de travail
5231-05-01 - Politique relative à l’octroi des congés sans traitement, à traitement différé et pour retraite progressive pour son personnel
5231-06-01 - Politique en cas de dénonciation d’actes répréhensibles
5231-07-01 - Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments
5231-99a-02 - Directive relative à l’entente multisectorielle
5231-99b-02 - Directive relative au rôle de responsable d’école (primaire)
5231-99-03 - Procédure relative à l’encadrement des stagiaires
Ressources financières
5232-01-01 - Politique relative aux frais de déplacement
5232-02-02 - Directive relative à la perception de fonds pour les services de garde et les frais de surveillance
5232-03-01 - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières
5232-03-02 - Directive relative à la gestion du fonds à destination spéciale
5232-03a-02 - Directive relative à la gestion des revenus autonomes des établissements
5232-03b-02 - Directive relative aux transferts des surplus des établissements
5232-03c-02 - Directive relative à la capitalisation d’immobilisation
5232-03e-02 - Directive relative à l’encadrement des surplus / déficits de l’établissement, incluant le service de garde
5232-05-01 - Politique relative aux critères de répartition des ressources financières
5232-99-02 - Directive relative à la perception des sommes d’argent dues par les parents aux établissements
5232-99a-02 - Directive relative au paiement d’honoraires
Ressources matérielles
5233-04-01 - Politique relative à la location et prêt de locaux
5233-04-03 - Procédure relative à la location et prêt de locaux
5233-05-01 - Politique relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-05-03 - Procédure relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-07-01 - Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
5233-08-01 - Politique relative à la qualité de l’air
5233-09-01 - Politique de développement durable
5233-10-03 - Procédure de réception et d'examen des plaintes dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat public
5233-99-02 - Directive relative à la gestion du prêt d’équipement informatique et de téléphone cellulaire à des employés
5233-99a-02 - Directive relative à l’utilisation d’un téléphone cellulaire
5233-99b-02 - Directive relative aux travaux bénévoles de construction
Organisation scolaire
5234-01-01 - Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
5234-01-01 - Annexe (territoires des écoles)
5234-02-01 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles
Technologies de l'information et des communications
5310-01-01 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications
5310-02-01 - Politique relative à la sécurité de l'information
5310-99-02 - Directive visant l’élimination des pourriels
5310-99a-02 - Directive relative aux modalités d’application pour la gestion et l’utilisation des codes d’usager et des mots de passe
5310-99b-02 - Directive relative aux achats de matériel informatique pour les écoles, les centres et le centre administratif payés par le Service des technologies de l’information et des communications
5310-99c-02 - Directive relative à l’achat, l’utilisation et le soutien technique de différentes catégories d’équipements technologiques
5310-99d-02 - Directive visant à réduire les risques associés à l’utilisation des équipements informatiques portables
Transport scolaire
5340-01-01 - Politique relative au transport des élèves
5340-01-03 - Procédure relative au transport des élèves lors des sorties hors des limites de l’école